M. de Ipanema Moreira Michel M. de Ipanema Moreira Manoel M. de Ipanema Moreira Carlos
Numéro de dépôt :
3987123
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2023
Présentation de la marque PRINCE MICHEL DE BOURBON COMTE DE IPANEMA
Déposée le 1 mars 2013 par monsieur de Ipanema Moreira Michel, monsieur de Ipanema Moreira Manoel, monsieur de Ipanema Moreira Carlos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRINCE MICHEL DE BOURBON COMTE DE IPANEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Les déposants sont monsieur de Ipanema Moreira Michel domicilié(e) 9002 rue de Champeaux - 27300 - BERNAY - France, monsieur de Ipanema Moreira Manoel domicilié(e) 55 boulevard Beaumarchais - 75002 - PARIS - France, monsieur de Ipanema Moreira Carlos domicilié(e) 17 rue Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara, Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque PRINCE MICHEL DE BOURBON COMTE DE IPANEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987123.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE MICHEL DE BOURBON COMTE DE IPANEMA est expirée depuis le 1 mars 2023.
M. de Ipanema Moreira Michel - 9002 rue de Champeaux - 27300 - BERNAY - France
M. de Ipanema Moreira Manoel - 55 boulevard Beaumarchais - 75002 - PARIS - France
M. de Ipanema Moreira Carlos - 17 rue Billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Cabinet Bouchara, Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 17 juin 2013 - Retrait partiel n°603195 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Inscription le 18 mai 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°700445 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-18
Bières ; eaux minérales et gazeuses (minérales ou non) et autres boissons sans alcool ; boissons aux fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour la fabrication de boissons ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, champagne, apéritifs, spiritueux, eaux-de-vie, boissons spiritueuses aromatisées, spiritueux bénéficiant de l'indication géographique protégée cognac, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), alcool de menthe, alcool de riz, amers [liqueurs], anis [liqueur], anisette, apéritifs, arak, boissons alcoolisées contenant des fruits, boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière, boissons distillées, bocktails, curaçao, essences alcooliques, extraits alcooliques, poiré, rhum, raké, vodka, whisky.
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