Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA CRUZ
DE HUTTEN Hortensia
FUENSALIDA Ana Maria
PETIT Veronique

Numéro de dépôt :
98739879
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2008

Présentation de la marque SANTA CRUZ

Déposée le 29 juin 1998 par DE HUTTEN Hortensia, FUENSALIDA Ana Maria, PETIT Veronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA CRUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Les déposants sont DE HUTTEN Hortensia, domicilié(e) 6, Passage de la Boule Blanche, 75012 PARIS - France, FUENSALIDA Ana Maria, domicilié(e) " Bure ", 61130 SAINT OUEN DE LA COUR - France, PETIT Veronique, domicilié(e) 168 Bd. Saint Germain, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUENSALIDA ANA MARIA - France.

La marque SANTA CRUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA CRUZ est expirée depuis le 29 juin 2008.


DE HUTTEN Hortensia - 6, Passage de la Boule Blanche, 75012 PARIS - France

FUENSALIDA Ana Maria - " Bure ", 61130 SAINT OUEN DE LA COUR - France

PETIT Veronique - 168 Bd. Saint Germain, 75006 PARIS - France


FUENSALIDA ANA MARIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Huiles et graisses industrielles ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) Linge de lit Linge de maison Linge de table (en matières textiles) Serviettes de toilette (en matières textiles). Rideaux en matières textiles. Non-tissés (textiles) Representations graphiques imprimés, linge de table (en papier) nappes en papier, papeterie (articles de), cartes postales.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).