Déposée le 23 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE GUSTIBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « TERRE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE GUSTIBUS domicilié(e) 84 avenue Victor Cresson - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TERRE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE GUSTIBUS, Société à Responsabilité Limitée - 84 avenue Victor Cresson - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 420833410
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement d'adresse n°583671 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2507401 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-07-27
Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents sur support papier. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt Tous services d'enseignement et de formation. Tous services d'enseignement par correspondance. Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès en matière de formation. Tous services d'enseignement et de formation professionnelle. Services de conseils donnés auprès des entreprises en matière de formation professionnelle. Tous services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteur.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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