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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS
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MUSIAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSIAM
DE GUSTIBUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4369298
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
MUSIAM de DE GUSTIBUS

Présentation de la marque MUSIAM

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS domicilié(e) Immeuble Bords de Seine, 1-3 Esplanade du Foncet - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MUSIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIAM arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

DE GUSTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : I LOVE OLIVE , MUSIC 2 EAT , Paris Choux , DEGUSTEZ LA FRANCE , M M , Ô MER , ESTERRE , VERY SEXY FOOD , LA PETITE MAISON DE DUCASSE , BIB ET GUSS


DE GUSTIBUS, Société par actions simplifiée - Immeuble Bords de Seine, 1-3 Esplanade du Foncet - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 420833410


M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Services de musée. Services de présentation de musées (présentation, expositions). Services de planification de réceptions (divertissements) ;

Services de restauration, restaurant, café, bar, salon de thé, services de traiteur.