Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSEA
DE GUSTIBUS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4338560
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
MUSEA de DE GUSTIBUS

Présentation de la marque MUSEA

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS domicilié(e) 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MUSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEA arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

DE GUSTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : I LOVE OLIVE , MUSIC 2 EAT , Paris Choux , DEGUSTEZ LA FRANCE , M M , Ô MER , ESTERRE , VERY SEXY FOOD , LA PETITE MAISON DE DUCASSE , BIB ET GUSS


DE GUSTIBUS, Société par Actions Simplifiée - 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 420833410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Services de restauration (alimentation), restaurants, café, bar, salon de thé. Services de traiteur.