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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS
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MATER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MATER
DE GUSTIBUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4377753
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
MATER de DE GUSTIBUS

Présentation de la marque MATER

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS domicilié(e) 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATER arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

DE GUSTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : I LOVE OLIVE , MUSIC 2 EAT , Paris Choux , DEGUSTEZ LA FRANCE , M M , Ô MER , ESTERRE , VERY SEXY FOOD , LA PETITE MAISON DE DUCASSE , BIB ET GUSS


DE GUSTIBUS, Société par actions simplifiée - 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 420833410


M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Services de restauration (alimentation), restaurant, café, salon de thé, bar. Services de traiteur.