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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DE GUSTIBUS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4291003
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2026
Marque figurative de DE GUSTIBUS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 1 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS domicilié(e) 1-3 Immeuble Bords de Seine, 1 Esplanade du Foncet - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291003.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

DE GUSTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : I LOVE OLIVE , MUSIC 2 EAT , Paris Choux , DEGUSTEZ LA FRANCE , M M , Ô MER , ESTERRE , VERY SEXY FOOD , LA PETITE MAISON DE DUCASSE , BIB ET GUSS


DE GUSTIBUS, Société par Actions Simplifiée - 1-3 Immeuble Bords de Seine, 1 Esplanade du Foncet - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 420833410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), journaux, magazines, revues, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, magazines, guides, guides dans le domaine de la restauration, de l'hôtellerie, guides de recettes, guides en matière d'oenologie, de vins. Serviettes de table en papier, cartes postales, produits de l'imprimerie ; Cartes de membres, cartes de fidélité, de réduction ; cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier ; Boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux. Bons à valoir sur l'achat de produits et/ou de services.Bons notamment sous forme de cartes destinés à être échangés contre des produits et/ou des services, place de restaurants , chambres d'hôtels. Bons cadeaux notamment sous forme de cartes, à des fins publicitaires ou commerciales ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, poudriers, vaisselle en verre, casseroles, poêles, marmites, plats de services non en métaux précieux, plateaux non en métaux précieux, porte-couteaux, ouvre-bouteilles, vases, tire-bouchons, services à thé et à café non en matières précieuses, petits ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué ;

Services de restauration, traiteur, café, bar, salon de thé.