Marque enregistrée - Marque en vigueur

M M
DE GUSTIBUS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4363801
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
M M de DE GUSTIBUS

Présentation de la marque M M

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS domicilié(e) 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain & Maureau, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque M M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M M arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

DE GUSTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : I LOVE OLIVE , MUSIC 2 EAT , Paris Choux , DEGUSTEZ LA FRANCE , Ô MER , ESTERRE , VERY SEXY FOOD , LA PETITE MAISON DE DUCASSE , BIB ET GUSS , APICAL AA


DE GUSTIBUS, Société par Actions Simplifiée - 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 420833410


Cabinet Germain & Maureau, M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), journaux, magazines, revues, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, magazines, guides, guides dans le domaine de la restauration, de l'hôtellerie, guides de recettes, guides en matière d'nologie, de vins. Serviettes de table en papier, cartes postales, produits de l'imprimerie. Cartes de membres, cartes de fidélité, de réduction ; cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier ; Boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux. Bons à valoir sur l'achat de produits et/ou de services.Bons notamment sous forme de cartes destinés à être échangés contre des produits et/ou des services, places de restaurants , chambres d'hôtels. Bons cadeaux notamment sous forme de cartes, à des fins publicitaires ou commerciales ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, poudriers, vaisselle en verre, casseroles, poêles, marmites, plats de services non en métaux précieux, plateaux non en métaux précieux, porte-couteaux, ouvre-bouteilles, vases, tire-bouchons, services à thé et à café non en matières précieuses, petits ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué ;

Tous services d'enseignement et de formation, formation professionnelle, services d'enseignement par correspondance.Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers. Services de conseils en matière de formation professionnelle ; Services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées. Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'organisation de concours dans le domaine culinaire, dans l'optique de promouvoir la cuisine française, services d'organisation de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire, pour la promotion de la cuisine française. Services de divertissements ; Services de Musée, services de présentation de musées (présentation, expositions). Services de planification de réceptions (divertissements) ; services de réservation de places de spectacles. Services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'nologie, l'hôtellerie, les voyages. Services d'organisation de réceptions ;

Services de restauration (alimentation), restaurants, café, bar, salon de thé. Services de traiteur.