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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS
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initiative DE LA CUISINE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

initiative DE LA CUISINE DE FRANCE
DE GUSTIBUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3715544
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/02/2030
initiative DE LA CUISINE DE FRANCE de DE GUSTIBUS

Présentation de la marque initiative DE LA CUISINE DE FRANCE

Déposée le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « initiative DE LA CUISINE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS domicilié(e) 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque initiative DE LA CUISINE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque initiative DE LA CUISINE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

DE GUSTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : I LOVE OLIVE , MUSIC 2 EAT , Paris Choux , DEGUSTEZ LA FRANCE , M M , Ô MER , ESTERRE , VERY SEXY FOOD , LA PETITE MAISON DE DUCASSE , BIB ET GUSS


DE GUSTIBUS, Société par actions simplifiée - 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 420833410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 1 septembre 2010 - Retrait partiel n°531269 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Inscription le 27 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°783596 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27

Renouvellement sans limitation le 20 février 2020 n°2740354 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base de : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Services d'organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux et de publicité dans le cadre de la promotion de la cuisine française, services de promotion de ventes pour des tiers, services de recherches de parrainage dans le cadre de la promotion de la cuisine française.

Services d'organisation de concours dans le domaine culinaire dans l'optique de promouvoir la cuisine française, services d'organisation de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire pour la promotion de la cuisine française, services d'enseignement, formation à la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers.

Services de restauration, traiteur, bar, services de conseils en matière culinaire.