Déposée le 27 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DE GUSTIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GUSTIBUS domicilié(e) 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque DE GUSTIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE GUSTIBUS, Société par Actions Simplifiée - 1-3 Esplanade du Foncet, Immeuble Bords de Seine - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 420833410
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338772 - Publication au BOPI 2002-01-15
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366838 - Publication au BOPI 2008-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2018 n°2689117 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-26
Inscription le 12 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°738146 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12
Viandes, poissons, volailles et gibiers, charcuterie ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés ou cuisinés à base de viande, de poissons, de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levures, poudres pour faire lever ; sel, moutardes ; vinaigres, sauces, condiments ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés ou cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz. Restauration (alimentation), service de bar, traiteur. Salon de thé. Information et conseil en gastronomie et alimentation.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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