Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE GUSTIBUS
/
CHOUX D'ENFER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUX D'ENFER
DE GUSTIBUS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4027703
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2023
CHOUX D\'ENFER de DE GUSTIBUS

Présentation de la marque CHOUX D'ENFER

Déposée par voie électronique le 22 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE GUSTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUX D'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE GUSTIBUS domicilié(e) 84 avenue Victor Cresson - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHOUX D'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUX D'ENFER est expirée depuis le 22 août 2023.

DE GUSTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : I LOVE OLIVE , MUSIC 2 EAT , Paris Choux , DEGUSTEZ LA FRANCE , M M , Ô MER , ESTERRE , VERY SEXY FOOD , LA PETITE MAISON DE DUCASSE , BIB ET GUSS


DE GUSTIBUS, Société à Responsabilité Limitée - 84 avenue Victor Cresson - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 420833410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 3 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619654 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Plats préparés et cuisinés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ou de thé ; Articles de pâtisseries et confiseries, pains, viennoiseries, glaces comestibles ;

Services de restauration (alimentation) ; restauration rapide, bar, traiteur, salon de thé.