Déposée le 20 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE GUSTIBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « AUBERGE D'IPARLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE GUSTIBUS domicilié(e) 41 rue de l'Abbé Ruellan,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque AUBERGE D'IPARLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE GUSTIBUS Société à Responsabilité Limitée - 41 rue de l'Abbé Ruellan,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 420833410
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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