Marque enregistrée - Marque en vigueur

APICAL
DE GUSTIBUS

Numéro de dépôt :
4442855
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
APICAL de DE GUSTIBUS

Présentation de la marque APICAL

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par DE GUSTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est DE GUSTIBUS domicilié(e) 1 -3 Esplanade du Foncet - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque APICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APICAL arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.

DE GUSTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : I LOVE OLIVE , Paris Choux , DEGUSTEZ LA FRANCE , M M , Ô MER , ESTERRE , VERY SEXY FOOD , BIB ET GUSS , APICAL AA , L'A PROPOS


DE GUSTIBUS - 1 -3 Esplanade du Foncet - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Services de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur.