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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE GUSTIBUS
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A propos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A propos
DE GUSTIBUS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3797191
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2021
A propos de DE GUSTIBUS

Présentation de la marque A propos

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE GUSTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A propos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE GUSTIBUS domicilié(e) 84 avenue Victor Cresson 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 833 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque A propos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A propos est expirée depuis le 13 janvier 2021.

DE GUSTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : I LOVE OLIVE , MUSIC 2 EAT , Paris Choux , DEGUSTEZ LA FRANCE , M M , Ô MER , ESTERRE , VERY SEXY FOOD , LA PETITE MAISON DE DUCASSE , BIB ET GUSS


DE GUSTIBUS, Société à Responsabilité Limitée - 84 avenue Victor Cresson 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 420833410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 15 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°564641 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Services de restauration (alimentation) ; restauration rapide, bar, traiteur, salon de thé.