Déposée le 2 juin 2014 par madame de Guillebon Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 12 Montpensier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est madame de Guillebon Sylvie domicilié(e) 12 rue Montpensier - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Guillebon Sylvie domicilié(e) 12 rue Montpensier - 75001 - PARIS - France.
La marque 12 Montpensier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 Montpensier est expirée depuis le 2 juin 2024.
Mme de Guillebon Sylvie - 12 rue Montpensier - 75001 - PARIS - France
Mme de Guillebon Sylvie - 12 rue Montpensier - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail de produits ou services pour le compte de tiers à savoir : objets d'art en métaux communs ; articles de coutellerie, fourchettes et cuillères ; joaillerie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; malles et valises, parapluies ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs de voyage, sacs de sport ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres ; vaisselle ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ceintures ; gants ; chaussures dentelles et broderies ; fleurs artificielles ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ; tapis ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; services de gravure ; services de dorure ; traitement de tissus.
Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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