Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTAL GOYA
DE GUERRE EP. DEBOUT CHANTAL

Numéro de dépôt :
3833622
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
CHANTAL GOYA de DE GUERRE EP. DEBOUT CHANTAL

Présentation de la marque CHANTAL GOYA

Déposée le 23 mai 2011 par DE GUERRE EP. DEBOUT CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTAL GOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est DE GUERRE EP. DEBOUT CHANTAL domicilié(e) 57 RUE JEAN BAPTISTE PIGALLE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GUERRE EP. DEBOUT CHANTAL domicilié(e) 57 RUE JEAN BAPTISTE PIGALLE - 75009 - PARIS - France.

La marque CHANTAL GOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTAL GOYA est expirée depuis le 23 mai 2021.


DE GUERRE EP. DEBOUT CHANTAL - 57 RUE JEAN BAPTISTE PIGALLE - 75009 - PARIS - France


DE GUERRE EP. DEBOUT CHANTAL - 57 RUE JEAN BAPTISTE PIGALLE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Support d'enregistrement audio vidéo ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).