Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TITRES DE L'ACTUALITE
Monsieur de GUERLANT Charles, Constantin, Fragny, 58370 VILLAPOURÇON.

Numéro de dépôt :
1193093
Date de dépôt :
22/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1992
LES TITRES DE L\'ACTUALITE de de GUERLANT Charles

Présentation de la marque LES TITRES DE L'ACTUALITE

Déposée le 22 janvier 1982 par monsieur de GUERLANT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TITRES DE L'ACTUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de GUERLANT Charles - France.

La marque LES TITRES DE L'ACTUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TITRES DE L'ACTUALITE est expirée depuis le 22 janvier 1992.

de GUERLANT Charles a également déposé les autres marques suivantes : Rue de Paris , GAME'DISC ORBITER


Monsieur de GUERLANT Charles, Constantin, Fragny, 58370 VILLAPOURÇON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Imprimés, journaux et périodiques.