A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D'EDUCATION, DE FORMATION ET D'INSERTION SOCIALE
Présentation de la marque A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D'EDUCATION, DE FORMATION ET D'INSERTION SOCIALE
Déposée le 10 juillet 2001 par l'association loi 1901 de Groupements Educatifs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D'EDUCATION, DE FORMATION ET D'INSERTION SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D'EDUCATION, DE FORMATION ET D'INSERTION SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D'EDUCATION, DE FORMATION ET D'INSERTION SOCIALE est expirée depuis le 10 juillet 2011.
de Groupements Educatifs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34