Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D'EDUCATION, DE FORMATION ET D'INSERTION SOCIALE
Association de Groupements Educatifs (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3111529
Date de dépôt :
10/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2011
A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D\'EDUCATION, DE FORMATION ET D\'INSERTION SOCIALE de de Groupements Educatifs

Présentation de la marque A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D'EDUCATION, DE FORMATION ET D'INSERTION SOCIALE

Déposée le 10 juillet 2001 par l'association loi 1901 de Groupements Educatifs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D'EDUCATION, DE FORMATION ET D'INSERTION SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 de Groupements Educatifs domicilié(e) 239, rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Groupements Educatifs - France.

La marque A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D'EDUCATION, DE FORMATION ET D'INSERTION SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D'EDUCATION, DE FORMATION ET D'INSERTION SOCIALE est expirée depuis le 10 juillet 2011.

de Groupements Educatifs a également déposé les autres marques suivantes : A.G.E.-M.O.I.S.E.


Association de Groupements Educatifs (Loi 1901) - 239, rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France - SIREN 775662943


Association de Groupements Educatifs - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Education, formation.