DOMAINE DE GRANGE NEUVE
Présentation de la marque DOMAINE DE GRANGE NEUVE
Déposée le 29 décembre 1989 par DE GRANGE NEUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE GRANGE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE GRANGE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE GRANGE NEUVE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.
DE GRANGE NEUVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2157329 - Publication au BOPI 1999-11-10
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422767 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2019 n°2727830 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-09