Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TETE DE L'ART WWW. TETEDELART.COM
de Graeve Cyril Grant Stéphane Monet Dominique Fraissard Guillaume Montagnana Vincent Noyelle Olivier
Numéro de dépôt :
97697753
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TETE DE L'ART WWW. TETEDELART.COM
Déposée le 3 octobre 1997 par de Graeve Cyril, Grant Stéphane, Monet Dominique, Fraissard Guillaume, Montagnana Vincent, Noyelle Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TETE DE L'ART WWW. TETEDELART.COM »
Les déposants sont de Graeve Cyril, domicilié(e) 7, rue Voltaire, 75011 Paris - France, Grant Stéphane, domicilié(e) 7, rue Voltaire, 75011 Paris - France, Monet Dominique, domicilié(e) 241, bld Saint Germain, 75007 Paris - France, Fraissard Guillaume, domicilié(e) 7, rue Voltaire, 75011 Paris - France, Montagnana Vincent, domicilié(e) 7, rue Voltaire, 75011 Paris - France, Noyelle Olivier, domicilié(e) 7, rue Voltaire, 75011 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MONET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
de Graeve Cyril a également déposé les autres marques suivantes : CHRONIC'ART
de Graeve Cyril - 7, rue Voltaire, 75011 Paris - France
Grant Stéphane - 7, rue Voltaire, 75011 Paris - France
Monet Dominique - 241, bld Saint Germain, 75007 Paris - France
Fraissard Guillaume - 7, rue Voltaire, 75011 Paris - France
Montagnana Vincent - 7, rue Voltaire, 75011 Paris - France
Noyelle Olivier - 7, rue Voltaire, 75011 Paris - France
Dominique MONET - France
Inscription le 23 août 2000 - Rejet total n°306237 - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 2000-08-23
Produits et services pour lesquels le droit de marque est demandé: Agence de presse et d'informations Edition de livres, de revues, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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