ARCHITECTE ET CONSTRUCTION NAVALE
Présentation de la marque ARCHITECTE ET CONSTRUCTION NAVALE
Déposée le 13 juin 2001 par DE GOUVELLO Gildas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHITECTE ET CONSTRUCTION NAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCHITECTE ET CONSTRUCTION NAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTE ET CONSTRUCTION NAVALE est expirée depuis le 13 juin 2011.
DE GOUVELLO Gildas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29