Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHITECTE ET CONSTRUCTION NAVALE
DE GOUVELLO Gildas

Numéro de dépôt :
3105351
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2011
ARCHITECTE ET CONSTRUCTION NAVALE de DE GOUVELLO Gildas

Présentation de la marque ARCHITECTE ET CONSTRUCTION NAVALE

Déposée le 13 juin 2001 par DE GOUVELLO Gildas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHITECTE ET CONSTRUCTION NAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est DE GOUVELLO Gildas, domicilié(e) 24 Rue POYENNE, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christine CRESCENCE Avocat à la Cour - France.

La marque ARCHITECTE ET CONSTRUCTION NAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTE ET CONSTRUCTION NAVALE est expirée depuis le 13 juin 2011.

DE GOUVELLO Gildas a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS NAUTIQUES


DE GOUVELLO Gildas - 24 Rue POYENNE, 33000 BORDEAUX - France


Maître Christine CRESCENCE Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Edition de revues, livres consacrés à la navigation la plaisance la construction l'architecture navale.Livres et revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.