Marque expirée - Marque en non vigueur
ROYAL
Numéro de dépôt :
1441449
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2017
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 23 décembre 1987 par DE GOURDON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 23 décembre 2017.
DE GOURDON Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356554 - Publication au BOPI 2007-11-27
Renouvellement sans limitation n°2101732 - Publication au BOPI 1997-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21