CABART A PARIS
Présentation de la marque CABART A PARIS
Déposée le 14 janvier 1983 par de GOURDON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABART A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CABART A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CABART A PARIS est expirée depuis le 14 janvier 2023.
de GOURDON Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234785 - Publication au BOPI 2003-01-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation n°2013414 - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 10 avril 2002 - Concession de licence n°344367 - Publication au BOPI 2002-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22
Inscription le 14 février 2002 - Concession de licence n°341105 - Publication au BOPI 2002-02-14
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514894 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26