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Marques déposées par madame DE GIUSTI épouse Solsona Marie-Thérèse
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FRANCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCAL
Madame DE GIUSTI épouse Solsona Marie-Thérèse

Numéro de dépôt :
1102525
Date de dépôt :
10/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Toulouse

Présentation de la marque FRANCAL

Déposée le 10 janvier 1979 par madame DE GIUSTI épouse Solsona Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulouse), la marque française « FRANCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DE GIUSTI épouse Solsona Marie-Thérèse domicilié(e) 1100 chemin Massonné - 31 SEYSSES - France.

La marque FRANCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

DE GIUSTI épouse Solsona Marie-Thérèse a également déposé les autres marques suivantes : ROCGEL


Madame DE GIUSTI épouse Solsona Marie-Thérèse - 1100 chemin Massonné - 31 SEYSSES - France


Inscription - Transmission de propriété n°124481 - Publication au BOPI 1980-006

Pochettes de congélation en polyéthylène, qualité alimentaire.Sac poubelle en polyéthylène.Sac à jambon en coton de tarlantane.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.