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Marques déposées par monsieur de Giovellina (Charles
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MOSAVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAVER
M. de Giovellina (Charles, Colonna)

Numéro de dépôt :
919236
Date de dépôt :
07/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOSAVER

Déposée le 7 mars 1975 par monsieur de Giovellina (Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de Giovellina (Charles domicilié(e) 61, rue Lafayette, 75009 Paris. - France.

La marque MOSAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MOSAVER est expirée depuis le 7 mars 1985.


M. de Giovellina (Charles, Colonna) - 61, rue Lafayette, 75009 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451

Produits de verres, notamment mosaïques et éléments de revêtements muraux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.