Déposée le 19 novembre 2004 par DE GIGORD Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA DEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est DE GIGORD Pierre domicilié(e) 8 rue GARANCIERE,75006 PARIS - 75006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre de GIGORD domicilié(e) 8 rue GARANCIERE,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque TERRA DEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE GIGORD Pierre - 8 rue GARANCIERE,75006 PARIS - 75006 - France
Monsieur Pierre de GIGORD - 8 rue GARANCIERE,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
– bijoux fantaisies. – sac à dos. Besace : sac à main sac d'écolier. Porte monnaie. Trousse de voyage (maroquinerie). – tissus. Tissus d'ameublement. Couverture de lit et de table. – foulards. Ceinture (habillement). Chaussures. Vêtements. Chapellerie. – meubles. Glaces. Cadres. Objets d'arts en bois. Coussins. Boîtes en bois.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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