Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V. P. C. 24
- DE GHOUY Pascal
- CATILLON Alain

Numéro de dépôt :
96648703
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2006

Présentation de la marque V. P. C. 24

Déposée le 25 octobre 1996 par DE GHOUY Pascal et CATILLON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V. P. C. 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Les déposants sont - DE GHOUY Pascal, domicilié(e) 2, chemin de la Sapinière, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France et - CATILLON Alain, domicilié(e) 51, rue de l'Egalité, 59700 MARCQ-en-BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. E. A. C. - France.

La marque V. P. C. 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V. P. C. 24 est expirée depuis le 25 octobre 2006.

DE GHOUY Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Hollywood diffusion


- DE GHOUY Pascal - 2, chemin de la Sapinière, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France

- CATILLON Alain - 51, rue de l'Egalité, 59700 MARCQ-en-BAROEUL - France


F. E. A. C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

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