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Marques déposées par l'association loi 1901 DE GESTION VILOGIA
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CMH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CMH
ASSOCIATION DE GESTION VILOGIA, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3166867
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
31/05/2022
CMH de DE GESTION VILOGIA

Présentation de la marque CMH

Déposée le 31 mai 2002 par l'association loi 1901 DE GESTION VILOGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CMH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION VILOGIA domicilié(e) 74 RUE JEAN JAURES, BP 10430 - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque CMH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CMH est expirée depuis le 31 mai 2022.

DE GESTION VILOGIA a également déposé les autres marques suivantes : IZIDOM , CIL Méditerranée , VILASSUR , (Marque figurative) , CIL Rhône-Méditerranée , KIOSQUE HABITAT


ASSOCIATION DE GESTION VILOGIA, ASSOCIATION LOI 1901 - 74 RUE JEAN JAURES, BP 10430 - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Inscription le 23 mai 2006 - Changement d'adresse n°434374 - Publication au BOPI 2006-05-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367181 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367187 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367184 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367186 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367182 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367185 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367183 - Publication au BOPI 2003-03-19

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494188 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-14

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654743 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

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