Ecole de la 2ème Chance en Champagne Ardenne
Présentation de la marque Ecole de la 2ème Chance en Champagne Ardenne
Déposée le 19 novembre 2007 par l'association loi 1901 DE GESTION ET DE PROMOTION DE CENTRES DE FORMATIONS INTERPROFESSIONNELLES EN ALTERNANCE (AGPCFIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole de la 2ème Chance en Champagne Ardenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Ecole de la 2ème Chance en Champagne Ardenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3538635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ecole de la 2ème Chance en Champagne Ardenne arrivera à expiration en date du 19 novembre 2027.
DE GESTION ET DE PROMOTION DE CENTRES DE FORMATIONS INTERPROFESSIONNELLES EN ALTERNANCE (AGPCFIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712183 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664905 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22