Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME P@ie
ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE NORD-PAS DE CALAIS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4160545
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2025
HOME P@ie de DE GESTION ET DE COMPTABILITE NORD-PAS DE CALAIS

Présentation de la marque HOME P@ie

Déposée le 16 mars 2015 par l'association loi 1901 DE GESTION ET DE COMPTABILITE NORD-PAS DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOME P@ie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION ET DE COMPTABILITE NORD-PAS DE CALAIS domicilié(e) 5 BIS HAUTE RUE, BP 10019 - 59481 - RADINGHEM-EN-WEPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 421 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE NORD-PAS DE CALAIS, M. SAGOT ERIC domicilié(e) 5 BIS HAUTE RUE, BP 10019 - 59481 - RADINGHEM-EN-WEPPES - France.

La marque HOME P@ie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME P@ie arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

DE GESTION ET DE COMPTABILITE NORD-PAS DE CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : MA BOITE A CREER , GESTION PRO SANTE


ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE NORD-PAS DE CALAIS, Association Loi 1901 - 5 BIS HAUTE RUE, BP 10019 - 59481 - RADINGHEM-EN-WEPPES - France - SIREN 508421336


ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE NORD-PAS DE CALAIS, M. SAGOT ERIC - 5 BIS HAUTE RUE, BP 10019 - 59481 - RADINGHEM-EN-WEPPES - France


Republication pour erratum - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Errata de la publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).