Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOS SOLUTIONS PROXIAGRI CONSEIL ET EXPERTISE COMPTABLE
ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE ISERE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4378441
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
NOS SOLUTIONS PROXIAGRI CONSEIL ET EXPERTISE COMPTABLE de DE GESTION ET DE COMPTABILITE ISERE

Présentation de la marque NOS SOLUTIONS PROXIAGRI CONSEIL ET EXPERTISE COMPTABLE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par l'association loi 1901 DE GESTION ET DE COMPTABILITE ISERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOS SOLUTIONS PROXIAGRI CONSEIL ET EXPERTISE COMPTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION ET DE COMPTABILITE ISERE domicilié(e) 122 Rue du Rocher de Lorzier, CS 20032 - 38346 - MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 577 660 001 69 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE CERFRANCE Isère, M. MATTHIEU ZIEGLEMEYER domicilié(e) 122 Rue du Rocher de Lorzier, CS 20032 - 38346 - MOIRANS - France.

La marque NOS SOLUTIONS PROXIAGRI CONSEIL ET EXPERTISE COMPTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS SOLUTIONS PROXIAGRI CONSEIL ET EXPERTISE COMPTABLE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.


ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE ISERE, ASSOCIATION LOI 1901 - 122 Rue du Rocher de Lorzier, CS 20032 - 38346 - MOIRANS - France - SIREN 38857766000169


ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE CERFRANCE Isère, M. MATTHIEU ZIEGLEMEYER - 122 Rue du Rocher de Lorzier, CS 20032 - 38346 - MOIRANS - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.