Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CER FRANCE Dordogne – CER FRANCE 24 – CER FRANCE Périgord
Association de Gestion et de Comptabilité du Périgord Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3487332
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CER FRANCE Dordogne – CER FRANCE 24 – CER FRANCE Périgord de de Gestion et de Comptabilité du Périgord Association loi de 1901

Présentation de la marque CER FRANCE Dordogne – CER FRANCE 24 – CER FRANCE Périgord

Déposée le 8 mars 2007 par l'association loi 1901 de Gestion et de Comptabilité du Périgord Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CER FRANCE Dordogne – CER FRANCE 24 – CER FRANCE Périgord »

Le déposant est l'association loi 1901 de Gestion et de Comptabilité du Périgord Association loi de 1901 domicilié(e) 8 place Francheville,24000 PERIGUEUX - 24000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Gestion et de Comptabilité du Périgord domicilié(e) 8 place Francheville,24000 PERIGUEUX - 24000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque CER FRANCE Dordogne – CER FRANCE 24 – CER FRANCE Périgord est expirée depuis le 8 mars 2017.

de Gestion et de Comptabilité du Périgord Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Association de Gestion et de Comptabilité du Périgord – A.G.C du Périgord


Association de Gestion et de Comptabilité du Périgord Association loi de 1901 - 8 place Francheville,24000 PERIGUEUX - 24000 - France


Association de Gestion et de Comptabilité du Périgord - 8 place Francheville,24000 PERIGUEUX - 24000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 14 avril 2014 - Renonciation totale n°622489 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services juridiques ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.