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Marques déposées par l'association loi 1901 de Gestion et de Comptabilité de Côte d'Or – AGC 21
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AGC 21 AGC Côte d'Or AGC de Côte d'Or
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGC 21 AGC Côte d'Or AGC de Côte d'Or
Association de Gestion et de Comptabilité de Côte d'Or – AGC 21 Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3468978
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
AGC 21 AGC Côte d\'Or AGC de Côte d\'Or de de Gestion et de Comptabilité de Côte d\'Or – AGC 21

Présentation de la marque AGC 21 AGC Côte d'Or AGC de Côte d'Or

Déposée le 11 décembre 2006 par l'association loi 1901 de Gestion et de Comptabilité de Côte d'Or – AGC 21 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGC 21 AGC Côte d'Or AGC de Côte d'Or »

Le déposant est l'association loi 1901 de Gestion et de Comptabilité de Côte d'Or – AGC 21 domicilié(e) 42, Rue de Mulhouse,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 657 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Gestion et de Comptabilité de Côte d'Or (AGC 21) Mme POISOT Directeur domicilié(e) 42, Rue de Mulhouse,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGC 21 AGC Côte d'Or AGC de Côte d'Or est expirée depuis le 11 décembre 2016.


Association de Gestion et de Comptabilité de Côte d'Or – AGC 21 Association loi 1901 - 42, Rue de Mulhouse,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 308657865


Association de Gestion et de Comptabilité de Côte d'Or (AGC 21) Mme POISOT Directeur - 42, Rue de Mulhouse,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

– conseils et informations en organisation, gestion, stratégie et direction des affaires. Analyse, étude et recherche de marchés. Tenue et présentation de documents comptables, de déclarations fiscales, sociales (salariés et non salariés), d'études économiques et juridiques (faisabilité de projets d'entreprises), audits et révision comptables, certification de comptes. Gestion de fichiers informatiques.

– analyse et conseils en matière financière et patrimoniale.

– études et conseils en réalisation d'études micro et/ou macro-économiques. Conseils juridiques en toute matière (société, famille, immobilier, rural, social et fiscal). Services juridiques à savoir rédaction d'actes sous-seing privé. Arbitrage, défense et assistance judiciaire. Etudes et informations juridiques. Etudes, conseils et audits juridiques en matière de classification, normalisation et certification. Conception, élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs, conseils en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.