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Marques déposées par l'association loi 1901 DE GESTION DU MUSEE de loi 1901
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MUSEE-MEMORIAL DES COMBATS DE LA POCHE DE COLMAR – HIVER 1944/45
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE-MEMORIAL DES COMBATS DE LA POCHE DE COLMAR – HIVER 1944/45
ASSOCIATION DE GESTION DU MUSEE de loi 1901

Numéro de dépôt :
3277537
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/03/2014
MUSEE-MEMORIAL DES COMBATS DE LA POCHE DE COLMAR – HIVER 1944/45 de DE GESTION DU MUSEE de loi 1901

Présentation de la marque MUSEE-MEMORIAL DES COMBATS DE LA POCHE DE COLMAR – HIVER 1944/45

Déposée le 4 mars 2004 par l'association loi 1901 DE GESTION DU MUSEE de loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MUSEE-MEMORIAL DES COMBATS DE LA POCHE DE COLMAR – HIVER 1944/45 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DU MUSEE de loi 1901 domicilié(e) Hôtel de Ville, 25 rue du Conseil,68230 TURCKHEIM - 68230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 148 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WECKNER Jean-Marc domicilié(e) 2 rue du Pflixbourg,68230 TURCKHEIM - 68230 - France.

La marque MUSEE-MEMORIAL DES COMBATS DE LA POCHE DE COLMAR – HIVER 1944/45 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277537.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE-MEMORIAL DES COMBATS DE LA POCHE DE COLMAR – HIVER 1944/45 est expirée depuis le 4 mars 2014.


ASSOCIATION DE GESTION DU MUSEE de loi 1901 - Hôtel de Ville, 25 rue du Conseil,68230 TURCKHEIM - 68230 - France - SIREN 405148230


WECKNER Jean-Marc - 2 rue du Pflixbourg,68230 TURCKHEIM - 68230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

– produits de l'imprimerie. – photographies. – clichés. – affiches. – cartes. – livres. – prospectus. – brochures. – dessins. – éducation. – formation. – divertissement. – publication de livres. – organisation de colloques et conférences. – organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. – micro-édition. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Location d'enregistrements audio et vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.