Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE ECOLOGISTE DU SENAT
ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ECOLOGISTE AU SENAT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3892928
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
GROUPE ECOLOGISTE DU SENAT de DE GESTION DU GROUPE ECOLOGISTE AU SENAT

Présentation de la marque GROUPE ECOLOGISTE DU SENAT

Déposée le 30 janvier 2012 par l'association loi 1901 DE GESTION DU GROUPE ECOLOGISTE AU SENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GROUPE ECOLOGISTE DU SENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DU GROUPE ECOLOGISTE AU SENAT domicilié(e) Sénat, 15 rue de Vaugirard - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ECOLOGISTE AU SENAT, M. Jean-Marie Bouguen domicilié(e) Sénat, 15 rue de Vaugirard - 75006 - Paris - France.

La marque GROUPE ECOLOGISTE DU SENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892928.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ECOLOGISTE DU SENAT est expirée depuis le 30 janvier 2022.


ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ECOLOGISTE AU SENAT, Association loi 1901 - Sénat, 15 rue de Vaugirard - 75006 - Paris - France


ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE ECOLOGISTE AU SENAT, M. Jean-Marie Bouguen - Sénat, 15 rue de Vaugirard - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.