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Marques déposées par l'association loi 1901 de Gestion du Conservatoire National des Arts et Metiers en Pays de la Loire
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SECRET CAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECRET CAM
Association de Gestion du Conservatoire National des Arts et Metiers en Pays de la Loire, Association

Numéro de dépôt :
3847915
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2021
SECRET CAM de de Gestion du Conservatoire National des Arts et Metiers en Pays de la Loire

Présentation de la marque SECRET CAM

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2011 par l'association loi 1901 de Gestion du Conservatoire National des Arts et Metiers en Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECRET CAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 de Gestion du Conservatoire National des Arts et Metiers en Pays de la Loire domicilié(e) 25 Bld Guy Mollet BP 31115 - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 397 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DES PAYS DE LA LOIRE AG CNAM - SERVICE TNC domicilié(e) 25 BLD GUY MOLLET - 44311 - NANTES - France.

La marque SECRET CAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECRET CAM est expirée depuis le 21 juillet 2021.

de Gestion du Conservatoire National des Arts et Metiers en Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : Escape NutriGame


Association de Gestion du Conservatoire National des Arts et Metiers en Pays de la Loire, Association - 25 Bld Guy Mollet BP 31115 - 44300 - NANTES - France - SIREN 324397629


DES PAYS DE LA LOIRE AG CNAM - SERVICE TNC - 25 BLD GUY MOLLET - 44311 - NANTES - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.