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Marques déposées par l'association loi 1901 DE GESTION DES STRUCTURES SPORTIVES DE L'ECOLE DES ETABLIERES (ASSOCIATION
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ARMONIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMONIA
ASSOCIATION DE GESTION DES STRUCTURES SPORTIVES DE L'ECOLE DES ETABLIERES (ASSOCIATION)

Numéro de dépôt :
3011651
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2010

Présentation de la marque ARMONIA

Déposée le 28 février 2000 par l'association loi 1901 DE GESTION DES STRUCTURES SPORTIVES DE L'ECOLE DES ETABLIERES (ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DES STRUCTURES SPORTIVES DE L'ECOLE DES ETABLIERES (ASSOCIATION domicilié(e) ROUTE DE NANTES, B.P. 609, 85015 LA ROCHE-SUR-YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 357 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION DES STRUCTURES SPORTIVES DE L'ECOLE DES ETABLIERES - France.

La marque ARMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMONIA est expirée depuis le 28 février 2010.


ASSOCIATION DE GESTION DES STRUCTURES SPORTIVES DE L'ECOLE DES ETABLIERES (ASSOCIATION) - ROUTE DE NANTES, B.P. 609, 85015 LA ROCHE-SUR-YON CEDEX - France - SIREN 427357333


ASSOCIATION DE GESTION DES STRUCTURES SPORTIVES DE L'ECOLE DES ETABLIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Education ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles.