Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPESE INDIVIDUELS
ASSOCIATION DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION)

Numéro de dépôt :
3056662
Date de dépôt :
04/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2010

Présentation de la marque UPESE INDIVIDUELS

Déposée le 4 octobre 2000 par l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UPESE INDIVIDUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION domicilié(e) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, 38 Rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque UPESE INDIVIDUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPESE INDIVIDUELS est expirée depuis le 4 octobre 2010.

DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : KIT PREVOYANCE , Groupe AA APICIL , OUT OF FRANCE , Groupe AA APICIL AGIRA , KIT SANTE , APICIL INFOS , APICIL ASSURE AUTREMENT , AA AGIRA retraite Cadres , APICIL UPESE ASSOCIATION , APICIL INDIVIDUELS


ASSOCIATION DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION) - Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, 38 Rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Services d'assurances et/ou de prévoyance notamment rendus par une institution de prévoyance et/ou une mutuelle.