OUT OF FRANCE

ASSOCIATION DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Présentation de la marque OUT OF FRANCE

Déposée le 20 décembre 1999 par l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUT OF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION domicilié(e) 38 Rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque OUT OF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUT OF FRANCE est expirée depuis le 20 décembre 2009.

DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : KIT PREVOYANCE , Groupe AA APICIL , Groupe AA APICIL AGIRA , KIT SANTE , UPESE INDIVIDUELS , APICIL INFOS , APICIL ASSURE AUTREMENT , AA AGIRA retraite Cadres , APICIL UPESE ASSOCIATION , APICIL INDIVIDUELS