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Marques déposées par l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION) Association regie par la loi du 1er Juillet 1901
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APICIL INFOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APICIL INFOS
ASSOCIATION DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION) Association regie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3024962
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2010

Présentation de la marque APICIL INFOS

Déposée le 25 avril 2000 par l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION) Association regie par la loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APICIL INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION) Association regie par la loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 38 Rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque APICIL INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APICIL INFOS est expirée depuis le 25 avril 2010.

DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION) Association regie par la loi du 1er Juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : KIT PREVOYANCE , Groupe AA APICIL , OUT OF FRANCE , Groupe AA APICIL AGIRA , KIT SANTE , UPESE INDIVIDUELS , APICIL ASSURE AUTREMENT , AA AGIRA retraite Cadres , APICIL UPESE ASSOCIATION , APICIL INDIVIDUELS


ASSOCIATION DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION) Association regie par la loi du 1er Juillet 1901 - 38 Rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Revues, imprimés. Services d'assurances et/ou de prévoyance notamment rendus par une institution de prévoyance et/ou une mutuelle ; informations en matière d'assurance, de prévoyance et de mutualité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.