APICIL ASSURE AUTREMENT

ASSOCIATION DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Présentation de la marque APICIL ASSURE AUTREMENT

Déposée le 12 avril 2000 par l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APICIL ASSURE AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION domicilié(e) 38 Rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque APICIL ASSURE AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APICIL ASSURE AUTREMENT est expirée depuis le 12 avril 2010.

DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE ALPES (AGIRA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : KIT PREVOYANCE , Groupe AA APICIL , OUT OF FRANCE , Groupe AA APICIL AGIRA , KIT SANTE , UPESE INDIVIDUELS , APICIL INFOS , AA AGIRA retraite Cadres , APICIL UPESE ASSOCIATION , APICIL INDIVIDUELS