ASSOCIATION DE GESTION DE LA VILLA GILLET, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
3458008
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2026
Présentation de la marque LES ASSISES INTERNATIONALES DU ROMAN
Déposée le 20 octobre 2006 par l'association loi 1901 DE GESTION DE LA VILLA GILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LES ASSISES INTERNATIONALES DU ROMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DE LA VILLA GILLET domicilié(e) Parc de la Cerisaie, 25 rue Chazière - 69004 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LES ASSISES INTERNATIONALES DU ROMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DE GESTION DE LA VILLA GILLET, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Parc de la Cerisaie, 25 rue Chazière - 69004 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631200 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28
Inscription le 28 mars 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°697126 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28
Livres, revues, journaux, affiches, cartes postales ; articles de papeterie.
Organisations d'événements à finalité commerciale ou publicitaires ; gestion administrative de lieux d'exposition.
Formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; activités culturelles, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; planification de réceptions (divertissement) ; informations en matière de divertissements, éducation ; informations en matière d'éducation, enseignement ; organisation d'expositions, de colloques, congrès, séminaires, symposiums à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de musées (présentation, expositions), édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) ; présentation d'oeuvres d'art, à savoir : service de musée.
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