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Marques déposées par l'association loi 1901 DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE
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SMAC 07
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMAC 07
ASSOCIATION DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE, association, C/O La presquile

Numéro de dépôt :
4063652
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2024
SMAC 07 de DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE

Présentation de la marque SMAC 07

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2014 par l'association loi 1901 DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMAC 07 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE domicilié(e) quartier fontanes - 07100 - annonay - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 147 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE, Mlle ludivine chopard, C/O La presquile domicilié(e) quartier fontanes - 07100 - annonay - France.

La marque SMAC 07 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAC 07 est expirée depuis le 27 janvier 2024.

DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE a également déposé les autres marques suivantes : Music'Ô Vignes


ASSOCIATION DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE, association, C/O La presquile - quartier fontanes - 07100 - annonay - France - SIREN 528147036


ASSOCIATION DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE, Mlle ludivine chopard, C/O La presquile - quartier fontanes - 07100 - annonay - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.