ASSOCIATION DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE, Asso loi 1901
Numéro de dépôt :
4340472
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
Présentation de la marque Music'Ô Vignes
Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par l'association loi 1901 DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Music'Ô Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE domicilié(e) QUARTIER FONTANES, SMAC 07 - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 147 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE, M. PHILIPPE EUVRARD, SMAC 07 domicilié(e) QUARTIER FONTANES - 07100 - ANNONAY - France.
La marque Music'Ô Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Music'Ô Vignes arrivera à expiration en date du 23 février 2027.
DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE a également déposé les autres marques suivantes : SMAC 07
ASSOCIATION DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE, Asso loi 1901 - QUARTIER FONTANES, SMAC 07 - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 528147036
ASSOCIATION DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE, M. PHILIPPE EUVRARD, SMAC 07 - QUARTIER FONTANES - 07100 - ANNONAY - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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