Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DE GESTION DE LA SALLE DES FETES ET DE SPECTACLES
/
ESPACEVENEMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACEVENEMENTS
ASSOCIATION DE GESTION DE LA SALLE DES FETES ET DE SPECTACLES

Numéro de dépôt :
3073639
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2010
ESPACEVENEMENTS de DE GESTION DE LA SALLE DES FETES ET DE SPECTACLES

Présentation de la marque ESPACEVENEMENTS

Déposée le 18 décembre 2000 par l'association loi 1901 DE GESTION DE LA SALLE DES FETES ET DE SPECTACLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACEVENEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DE LA SALLE DES FETES ET DE SPECTACLES domicilié(e) 88 RUE SAINT DENIS, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 215 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION DE LA SALLE DES FETES ET DE SPECTACLES - France.

La marque ESPACEVENEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACEVENEMENTS est expirée depuis le 18 décembre 2010.


ASSOCIATION DE GESTION DE LA SALLE DES FETES ET DE SPECTACLES - 88 RUE SAINT DENIS, 92700 COLOMBES - France - SIREN 381215110


ASSOCIATION DE GESTION DE LA SALLE DES FETES ET DE SPECTACLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Location de salle de spectacles pour conventions, séminaires, réunions professionnelles.