MARCQ INSTITUTION STELLAM SEQUENS NON DEVIAS 1840

Association de gestion de l’institution libre de Marcq

Présentation de la marque MARCQ INSTITUTION STELLAM SEQUENS NON DEVIAS 1840

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2018 par l'association loi 1901 de gestion de l’institution libre de Marcq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARCQ INSTITUTION STELLAM SEQUENS NON DEVIAS 1840 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 de gestion de l’institution libre de Marcq domicilié(e) 170 rue du Collège - 59702 - Marcq-en-Baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de gestion de l’institution libre de Marcq, Monsieur Gilles Corbeaux domicilié(e) 170 rue du collège - 59702 - Marcq-en-Baroeul - France.

La marque MARCQ INSTITUTION STELLAM SEQUENS NON DEVIAS 1840 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCQ INSTITUTION STELLAM SEQUENS NON DEVIAS 1840 arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.