Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNAMECA
Association de Gestion de l'Institut Catholique d'Arts et Métiers de Toulouse (ICAM) (Association Loi 1901 - date de déclaration au JO : 24/03/1994)

Numéro de dépôt :
99827171
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2009

Présentation de la marque DYNAMECA

Déposée le 6 décembre 1999 par l'association loi 1901 de Gestion de l'Institut Catholique d'Arts et Métiers de Toulouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DYNAMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 de Gestion de l'Institut Catholique d'Arts et Métiers de Toulouse domicilié(e) 75, Voie du TOEC, 31076 Toulouse-Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 252 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICAM - France.

La marque DYNAMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNAMECA est expirée depuis le 6 décembre 2009.

de Gestion de l'Institut Catholique d'Arts et Métiers de Toulouse a également déposé les autres marques suivantes : TECHNO'CAMPUS , TECHNO'CAMPUS


Association de Gestion de l'Institut Catholique d'Arts et Métiers de Toulouse (ICAM) (Association Loi 1901 - date de déclaration au JO : 24/03/1994) - 75, Voie du TOEC, 31076 Toulouse-Cedex - France - SIREN 399252154


ICAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Plaques d'ancrage, armatures de portes métalliques, attaches de cable ou de tube, bagues métalliques, boulons métalliques, boutons en métal, brides métalliques, butoirs en métal, lames et plaques métalliques de calage, cadres de fenêtres et de portes métalliques, charnières métalliques, chassis de fenêtres et de portes métalliques, clavettes, clefs de remontage, constructions transportables métalliques, coquilles de fonderie, écrous métalliques, étaux-établis métalliques, grilles métalliques, barreaux de grille métallique, huisseries métalliques, moules pour la fonderie métallique, portails métalliques, portes métalliques, quincaillerie métalliques, raccords de tuyaux, rondelles en métal, serrures métalliques, tubes métalliques, tuyaux métalliques, vis métalliques. Fraisage, traitement de matériaux, assemblage de matériaux sur commande, chaudronnerie, travaux de forge, galvanisation, gravure, coulage des métaux, placage des métaux, revêtement des métaux, traitement des métaux, trempe des métaux, meulage, polissage, sciage, soudure, tournage, usinage, rectification, ajustage, montage. Education, enseignement, formation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.