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Marques déposées par l'association loi 1901 DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES
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O.E.I.S. : OBSERVATOIRE EUROPEEN D'INNOVATIONS SOCIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.E.I.S. : OBSERVATOIRE EUROPEEN D'INNOVATIONS SOCIALES
ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
92405280
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque O.E.I.S. : OBSERVATOIRE EUROPEEN D'INNOVATIONS SOCIALES

Déposée le 10 février 1992 par l'association loi 1901 DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O.E.I.S. : OBSERVATOIRE EUROPEEN D'INNOVATIONS SOCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES domicilié(e) 8 route de la Jonelière - BP 72, 44003 NANTES CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES Monsieur DERMOUCHE - France.

La marque O.E.I.S. : OBSERVATOIRE EUROPEEN D'INNOVATIONS SOCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.E.I.S. : OBSERVATOIRE EUROPEEN D'INNOVATIONS SOCIALES est expirée depuis le 10 février 2002.

DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES a également déposé les autres marques suivantes : AUDENTIA ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT NANTES , AUDIENCIA , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT, DIJON AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.DIJON AUDENCIA : DIJON. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : DIJON SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.POITIERS AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.POITIERS AUDENCIA : POITIERS. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : POITIERS SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.MONTPELLIER AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.MONTPELLIER AUDENCIA : MONTPELLIER. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : MONTPELLIER SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA :ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.LYON AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.LYON AUDENCIA : LYON. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : LYON. SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.REIMS AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.REIMS AUDENCIA : REIMS. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : REIMS SCHOOL OF MANAGEMENT , 1-E-SCHOOL 2-E-SCHOOL ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.NANTES 3-E-SCHOOL NANTES.ECOLE DE MANAGEMENT 4-E-SCHOOL NANTES.SCHOOL OF MANAGEMENT , P.R.O.F.I.L.S ESC , CONCOURS NATIONAL P.R.O.F.I.L.S. AU HAUT ENSEIGNEMENT COMMERCIAL


ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES (Association loi 1901) - 8 route de la Jonelière - BP 72, 44003 NANTES CEDEX 01 - France


ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES Monsieur DERMOUCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Enseignement supérieur