Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCNA COMPETENCES
ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES. (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
95598160
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque ESCNA COMPETENCES

Déposée le 17 novembre 1995 par l'association loi 1901 DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCNA COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES domicilié(e) 8 ROUTE DE LA JONELIERE BP72, 44003 NANTES CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Monsieur DERMOUCHE - France.

La marque ESCNA COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCNA COMPETENCES est expirée depuis le 17 novembre 2005.

DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES a également déposé les autres marques suivantes : AUDENTIA ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT NANTES , AUDIENCIA , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT, DIJON AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.DIJON AUDENCIA : DIJON. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : DIJON SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.POITIERS AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.POITIERS AUDENCIA : POITIERS. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : POITIERS SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.MONTPELLIER AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.MONTPELLIER AUDENCIA : MONTPELLIER. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : MONTPELLIER SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA :ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.LYON AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.LYON AUDENCIA : LYON. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : LYON. SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.REIMS AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.REIMS AUDENCIA : REIMS. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : REIMS SCHOOL OF MANAGEMENT , 1-E-SCHOOL 2-E-SCHOOL ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.NANTES 3-E-SCHOOL NANTES.ECOLE DE MANAGEMENT 4-E-SCHOOL NANTES.SCHOOL OF MANAGEMENT , P.R.O.F.I.L.S ESC , CONCOURS NATIONAL P.R.O.F.I.L.S. AU HAUT ENSEIGNEMENT COMMERCIAL


ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES. (Association loi 1901) - 8 ROUTE DE LA JONELIERE BP72, 44003 NANTES CEDEX 01 - France


ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Monsieur DERMOUCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Enseignement supérieur