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Marques déposées par l'association loi 1901 DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES
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CLEF: Compétences Linguistiques en Français
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEF: Compétences Linguistiques en Français
ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES. (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
93498832
Date de dépôt :
27/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2003

Présentation de la marque CLEF: Compétences Linguistiques en Français

Déposée le 27 décembre 1993 par l'association loi 1901 DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEF: Compétences Linguistiques en Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES domicilié(e) 8 route de la Jonolière - B.P. 72, 44003 NANTES CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Monsieur DERMOUCHE - France.

La marque CLEF: Compétences Linguistiques en Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEF: Compétences Linguistiques en Français est expirée depuis le 27 décembre 2003.

DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES a également déposé les autres marques suivantes : AUDENTIA ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT NANTES , AUDIENCIA , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT, DIJON AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.DIJON AUDENCIA : DIJON. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : DIJON SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.POITIERS AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.POITIERS AUDENCIA : POITIERS. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : POITIERS SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.MONTPELLIER AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.MONTPELLIER AUDENCIA : MONTPELLIER. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : MONTPELLIER SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA :ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.LYON AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.LYON AUDENCIA : LYON. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : LYON. SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.REIMS AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.REIMS AUDENCIA : REIMS. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : REIMS SCHOOL OF MANAGEMENT , 1-E-SCHOOL 2-E-SCHOOL ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.NANTES 3-E-SCHOOL NANTES.ECOLE DE MANAGEMENT 4-E-SCHOOL NANTES.SCHOOL OF MANAGEMENT , P.R.O.F.I.L.S ESC , CONCOURS NATIONAL P.R.O.F.I.L.S. AU HAUT ENSEIGNEMENT COMMERCIAL


ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES. (Association loi 1901) - 8 route de la Jonolière - B.P. 72, 44003 NANTES CEDEX 01 - France


ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Monsieur DERMOUCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Enseignement supérieur